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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALIFORNIA SUN
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CALIFORNIA SUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA SUN
SARL CALIFORNIA SUN

Numéro de dépôt :
92416127
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2002

Présentation de la marque CALIFORNIA SUN

Déposée le 15 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALIFORNIA SUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALIFORNIA SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALIFORNIA SUN domicilié(e) 8 Rue Abraham Bloch, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 067 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BAHADOURIAN Patrick - France.

La marque CALIFORNIA SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA SUN est expirée depuis le 15 avril 2002.

CALIFORNIA SUN a également déposé les autres marques suivantes : CALIFORNIA SUN ERGOLINE EXCLUSIVELY


SARL CALIFORNIA SUN - 8 Rue Abraham Bloch, 69007 LYON - France - SIREN 385067129


Monsieur BAHADOURIAN Patrick - France


Inscription le 26 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150796 - Publication au BOPI 1992-10-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Légumes secs - olives conservées - fruits secs d'origine de Californie couscous (semoule), riz, condiments olives fraiches

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.